Conditions Générales
Conditions Générales
Article 1 : Définitions
Dans ces conditions générales, on entend par :
Boutique en ligne : La boutique en ligne qui propose des grains de café, du café moulu et des articles promotionnels via Coffee Brothers B.V. (www.coffee-brothers.nl).
Client : Toute personne physique ou morale concluant un contrat avec la boutique en ligne.
Produits : Tous les biens proposés via la boutique en ligne, y compris les grains de café, le café moulu et les articles promotionnels.
Contrat : Le contrat d'achat entre le client et la boutique en ligne.
Article 2 : Applicabilité
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les offres, commandes et contrats conclus via la boutique en ligne.
En passant une commande, le client accepte ces conditions générales.
Article 3 : Offre et prix
Tous les produits et prix indiqués sur le site web sont sans engagement et sous réserve d'erreurs et de modifications.
Les prix incluent la TVA, mais excluent les frais d'expédition éventuels. La livraison gratuite est offerte pour les commandes supérieures à 50 €.
L'offre peut également inclure des produits vendus à l'avance (pré-vente). Cela signifie que les produits peuvent avoir un délai de livraison plus long que d'habitude, par exemple parce que le stock est insuffisant à ce moment-là ou que de nouveaux stocks sont en route. En achetant un produit en pré-vente, le client accepte le délai de livraison plus long associé.
La boutique en ligne se réserve le droit de modifier les prix et l'offre de produits à tout moment.
Article 4 : Commande et paiement
Les commandes ne peuvent être passées que via la boutique en ligne.
Le paiement doit être intégralement effectué avant l'expédition de la commande.
La boutique en ligne propose les modes de paiement suivants :
- iDEAL
- American Express
- Maestro
- Apple Pay
- Google Pay
- Visa
- Mastercard
- PayPal
Article 5 : Livraison
La boutique en ligne s'efforce de livrer les commandes dans les délais habituels, sauf accord contraire, comme pour les produits en pré-vente.
La livraison a lieu à l'adresse indiquée par le client.
La boutique en ligne n'est pas responsable des retards causés par des tiers externes, tels que les services de livraison.
La livraison s'effectue dans un délai de 1 à 5 jours ouvrables, le délai de livraison estimé est indicatif et ne doit pas être considéré comme contraignant.
Article 6 : Droit de rétractation
Le client a le droit de se rétracter du contrat dans un délai de 14 jours après réception des produits, sans avoir à justifier de motifs.
Le droit de rétractation ne s'applique pas à :
- Produits périssables rapidement, tels que les emballages ouverts de grains de café ou de café moulu.
- Articles promotionnels personnalisés ou sur mesure.
Pour exercer le droit de rétractation, le client doit contacter support@coffee-brothers.nl.
Article 7 : Retours
Si le client exerce son droit de rétractation, les produits doivent être retournés non ouverts dans leur état et emballage d'origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le retour est dû à une erreur de la boutique en ligne.
Article 8 : Garantie et réclamations
La boutique en ligne garantit que les produits sont conformes au contrat et aux attentes raisonnables du client.
Toute réclamation peut être signalée via support@coffee-brothers.nl. La boutique en ligne répondra dans les 14 jours suivant la réception de la réclamation.
Article 9 : Responsabilité
La boutique en ligne n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation des produits livrés, sauf en cas d'intention ou de négligence grave.
La responsabilité totale de la boutique en ligne est limitée au montant que le client a payé pour la commande concernée.
Article 10 : Force majeure
La boutique en ligne n'est pas tenue de respecter une obligation si cela est empêché par un cas de force majeure, tel que des interruptions dans la livraison, des problèmes de transport ou d'autres circonstances indépendantes de la volonté de la boutique en ligne.
Article 11 : Droits de propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et à la boutique en ligne appartiennent à la boutique en ligne ou à ses fournisseurs.
Il est interdit de copier sans autorisation écrite les textes, images ou autres contenus de la boutique en ligne.
Tous les droits de propriété intellectuelle sont enregistrés auprès du BIOP sous le numéro 1517484 dans le Benelux.
Article 12 : Droit applicable
Toutes les conventions et ces conditions générales sont régies par le droit néerlandais.
Tout litige sera soumis au tribunal compétent aux Pays-Bas.
Coordonnées :
Coffee Brothers B.V.
Raadhuisstraat 30, 1484 EP, Graft, Noord-Holland
info@coffee-brothers.nl
Numéro KVK : 98993739
Numéro de TVA : NL868738207B01
